Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)

Source :

GeoNames : Auxerre (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne)

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2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert

Cote : 535 W 4/10

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement

Cote : 535 W 4/11

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

Cote : 535 W 4/12

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans ...

Cote : 535 W 4/13

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans ...

Cote : 535 W 4/14

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans ...

Cote : 535 W 4/15

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans ...

Cote : 535 W 4/16

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locat...

Cote : 535 W 4/17

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-78 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – déclaration de projet pour la 4e et la 5e tranche – enquêtes conjointes préalables à ...

Cote : 535 W 4/89

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-79 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – étude sur les espaces libérés par la démolition des trois tours d'habitation pour la ...

Cote : 535 W 4/90

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-80 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – demande de subventions

Cote : 535 W 4/91

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-81 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenants n° 2 aux lots 2 et 4 avec les entreprise...

Cote : 535 W 4/92

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartie...

Cote : 535 W 5/40

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartie...

Cote : 535 W 5/41

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche condi...

Cote : 535 W 5/43

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le qua...

Cote : 535 W 5/44

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-130 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le qua...

Cote : 535 W 5/45

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-131 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le qua...

Cote : 535 W 5/46

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-132 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quarti...

Cote : 535 W 5/47

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-133 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quarti...

Cote : 535 W 5/48

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-134 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quarti...

Cote : 535 W 5/49

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-135 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quarti...

Cote : 535 W 5/50

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-186 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention

Cote : 535 W 6/48

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2006-187 Quartier des Brichères – acquisition d'un terrain

Cote : 535 W 6/49

Période : 2006 - 2006

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-6 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 2e partie – lot 4 – appel d'offres ouvert

Cote : 535 W 8/21

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
Adoption de délibérations avec modifications (délibérations 2006-31 (sic pour 2007-31) « Quartier des Brichères – dénomination de deux allée...

Cote : 535 W 9/6

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-31 Quartier des Brichères – 3e tranche de logements – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker)

Cote : 535 W 9/13

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-57 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – approbation du projet – avenant...

Cote : 535 W 9/45

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-58 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition des terrains pour la voirie et les espaces publics

Cote : 535 W 9/46

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés

Cote : 535 W 10/48

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés

Cote : 535 W 10/49

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer l...

Cote : 535 W 10/50

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat

Cote : 535 W 10/51

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-145 Quartier des Brichères – acquisition d'un bien vacant sans maître

Cote : 535 W 11/11

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-183 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Équipement Public de Proximité – modification du plan de financement

Cote : 535 W 12/12

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-184 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville du foncier concerné par l'équipement public de proximité des...

Cote : 535 W 12/13

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – avenant n° 1 aux marchés passé...

Cote : 535 W 12/14

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2007-193 Garantie d'emprunt Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 15 pavillons en location accession quartier des Brichères 4e tra...

Cote : 535 W 12/21

Période : 2007 - 2007

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-70 Quartier des Brichères – transfert dans le patrimoine communal des espaces affectés au public de la 1re tranche de logements

Cote : 535 W 13/88

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-100 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement

Cote : 535 W 14/16

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-101 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché de maît...

Cote : 535 W 14/17

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-119 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation de 140 logements, allée de la Bahia dans le quarti...

Cote : 535 W 14/35

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-120 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranch...

Cote : 535 W 14/36

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-121 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranch...

Cote : 535 W 14/37

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions

Cote : 535 W 14/88

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement

Cote : 535 W 15/15

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
Communication du maire sur le bilan carbone du nouveau quartier des Brichères

Cote : 535 W 15/47

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité (EPP) – marchés complémentaires ...

Cote : 535 W 15/54

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008
2008-285 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché avec C3...

Cote : 535 W 17/22

Période : 2008 - 2008

Fonds : Délibérations du conseil municipal 2006-2008