Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jal (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jal (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Saint-Jal (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
Palisse, moulin (1842), Neuvic et Sérandon, moulin à farine, barrage d'irrigation (1846-1884), utilisation des forces (1917) ; Meymac et All...

Cote : 7S/48

Période : 1835 - 1917

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
1831-1873

Cote : 4M/87

Période : 1831 - 1873

Fonds : Administration générale et économie du département
Communes Se-U.

Cote : 1M/57

Période : 1812 - 1898

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Jal. C.R. de l'Etang-Pontet (1930- 1936), de la Bonnélie (1930-1932).

Cote : 7M/487

Période : 1930 - 1936

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Jal, demande de concession : dossier d'enquête.

Cote : 8S/199

Période : 1924 - 1924

Fonds : 8S. Mines et énergie
Saint-Jal

Cote : B/1475-1532

Période : 1725 - 1790

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
Audiences

Cote : B/1475-1515

Période : 1725 - 1790

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1725

Cote : B/1475

Période : 1725 - 1725

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1726

Cote : B/1476

Période : 1726 - 1726

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790

Saint-Jal (Corrèze, France)

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