Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Pescher (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Le Pescher (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Le Pescher (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/163/D/1-EDEP/163/D/2

Période : 1897 - 1956

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Plan cadastral. 1835

Cote : EDEP/163/G/1

Période : 1835 - 1835

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
État de sections (C-G). 1972-1976

Cote : EDEP/163/G/2

Période : 1972 - 1976

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B et P.N.B. 1972-1974

Cote : EDEP/163/G/4

Période : 1972 - 1974

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Contributions directes. 1898-1907, 1918, 1926-1961

Cote : EDEP/163/G/6

Période : 1898 - 1961

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes. 1922-1940

Cote : EDEP/163/H/1

Période : 1922 - 1940

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Recensement des chevaux, juments mules et mulets. 1920-1929

Cote : EDEP/163/H/2

Période : 1920 - 1929

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920, 1926-1927, 1930, 1932). Tribunal et chambre de commerce (1937).

Cote : EDEP/163/K/2

Période : 1920 - 1937

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Budgets et comptes administratifs. 1898-1956

Cote : EDEP/163/L/1

Période : 1898 - 1956

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
Taxe sur les chiens. 1898-1909

Cote : EDEP/163/L/2

Période : 1898 - 1909

Fonds : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées

Le Pescher (Corrèze, France)

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