Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Brive-la-Gaillarde (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze)

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District de Brive

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
14 septembre 1791-22 prairial an II

Cote : L/289

Période : 1791 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Registres d'ordre des pétitions.

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
25 juillet 1793-5 floréal an II

Cote : L/294

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
24 avril 1791-3 novembre 1791

Cote : L/295

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
1 avril 1792-3 octobre 1793

Cote : L/296

Période : 1792 - 1793

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
9 thermidor an III-l frimaire an IV

Cote : L/298

Période : 1795 - 1795

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
21 août-19 décembre 1792

Cote : L/300

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
24 floréal-3 thermidor an III

Cote : L/301

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
10 août 1790-11 juillet 1791

Cote : L/302

Période : 1790 - 1791

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)

Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)

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