Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ségur-le-Château (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Ségur-le-Château (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Ségur-le-Château (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité

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Ségur : Registre des délibérations.

Cote : L/1080

Période : 1798 - 1839

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Ségur.

Cote : L/741

Période : 1793 - 1793

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Salon-la-Tour - Yssandon

Cote : 1M/32

Période : 1810 - 1813

Fonds : Administration générale et économie du département
Segonzac, Ségur-le-Château, Seilhac, Sérandon

Cote : 3M/165

Période : 1900 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Martin-la-Méanne, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Pardoux-l'Ortigier, Saint-Privat, Saint-Robert, Saint-setie...

Cote : 5M/67

Période : 1865 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Concours régionaux : Tulle (1856, 1864,1871, 1872) ; Mende (1857) ; Niort (1858) ; Cahors (1865) ; Poissy (1866) ; concours d'animaux gras à...

Cote : 7M/221

Période : 1856 - 1873

Fonds : Administration générale et économie du département
Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

Cote : C/1480-1519

Période : 1719 - 1791

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
28/01/1719-21/06/1720

Cote : C/1480

Période : 1719 - 1720

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
07/09/1723-25/07/1724

Cote : C/1484

Période : 1723 - 1724

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
25/07/1724-19/04/1726

Cote : C/1485

Période : 1724 - 1726

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité

Ségur-le-Château (Corrèze, France)

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