Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tulle-sud (ancien canton) - canton

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Dossiers de concessions d'État des communes de Sainte-Féréole, Saint-Privat, Tulle-Nord, Tulle-Sud, Vigeois, Compagnie du Bourbonnais, Socié...

Cote : 8S/352

Période : 1932 - 1933

Fonds : 8S. Mines et énergie
Syndicat intercommunal de Tulle-Sud

Cote : 8S/600-610

Période : 1925 - 1947

Fonds : 8S. Mines et énergie
Création du Syndicat (1926-1928). Travaux de construction. Budget primitif. Concession de la Société de gaz et d'électricité du Limousin. Se...

Cote : 8S/600

Période : 1926 - 1947

Fonds : 8S. Mines et énergie
Construction du réseau. Protection du réseau contre la foudre.

Cote : 8S/601-608

Période : 1925 - 1932

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier avant-projet.

Cote : 8S/601

Période : 1925 - 1932

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier-projet.

Cote : 8S/602

Période : 1928 - 1928

Fonds : 8S. Mines et énergie
Piquetage des ligne basse et haute tension.

Cote : 8S/603

Période : 1929 - 1929

Fonds : 8S. Mines et énergie
Lignes hautes et basses tension, carnets de piquetage définitif.

Cote : 8S/604

Période : 1929 - 1929

Fonds : 8S. Mines et énergie
Piquetage et décompte définitifs (1re partie). S.d.Piquetage et décompte définitifs (1re partie). S.d.Piquetage et décompte définitifs (1re ...

Cote : 8S/605

Fonds : 8S. Mines et énergie
Piquetage et décomptes définitifs (2e partie). S.d.Piquetage et décomptes définitifs (2e partie). S.d.Piquetage et décomptes définitifs (2e ...

Cote : 8S/606

Fonds : 8S. Mines et énergie
Travaux de protection des dégâts provoqués par la foudre.

Cote : 8S/607

Période : 1929 - 1936

Fonds : 8S. Mines et énergie
Protection des réseaux basse tension : dossier administratif. S.d.

Cote : 8S/608

Fonds : 8S. Mines et énergie
Extension aux écarts.

Cote : 8S/609-610

Période : 1928 - 1947

Fonds : 8S. Mines et énergie
1928-1935

Cote : 8S/609

Période : 1928 - 1935

Fonds : 8S. Mines et énergie
1936-1947

Cote : 8S/610

Période : 1936 - 1947

Fonds : 8S. Mines et énergie
Mouvement de la population des communes.

Cote : 6M/40

Période : 1888 - 1888

Fonds : Administration générale et économie du département
Mouvement de la population des communes de l'arrondissement de Tulle.

Cote : 6M/60

Période : 1896 - 1896

Fonds : Administration générale et économie du département
Cantons de Treignac, Tulle-Nord, Tulle-Sud, Uzerche.

Cote : 6M/91

Période : 1905 - 1905

Fonds : Administration générale et économie du département
Récapitulatifs et cantons de Tulle-Nord, Tulle-Sud, Uzerche.

Cote : 6M/100

Période : 1905 - 1905

Fonds : Administration générale et économie du département
Cantons de Larche, Lubersac, Meymac, Saint-Privat, Seilhac, Sornac, Tulle-Sud et Vigeois.

Cote : 6M/572

Période : 1892 - 1892

Fonds : Administration générale et économie du département
Arrondissement de Tulle, cantons de Saint-Privat, Seilhac, Treignac, Tulle.

Cote : 6M/588

Période : 1916 - 1916

Fonds : Administration générale et économie du département
Arrondissement de Tulle, cantons de Saint-Privat, Seilhac, Treignac, Tulle-Nord, Tulle-Sud et Uzerche.

Cote : 6M/637

Période : 1905 - 1935

Fonds : Administration générale et économie du département
cantons de Tulle-Nord, Tulle-Sud, Uzerche

Cote : 3X/483

Période : 1911 - 1912

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Arrondissement de Tulle.

Cote : 7S/4

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Cantons de : Treignac, Tulle-Nord, Tulle-Sud, Ussel, Uzerche, Vigeois.

Cote : 3M/5

Période : 1803 - 1804

Fonds : Administration générale et économie du département

Tulle-sud (ancien canton) - canton

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