Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bugeat - canton

Affiner votre recherche :

15 contenus liés

Arrondissement d'Ussel.

Cote : 7S/5

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Canton de Bugeat

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Élections.

Cote : L/518

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Élections.

Cote : L/518

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Cantons de Bort, Bugeat, Eygurande.

Cote : 6M/72

Période : 1900 - 1900

Fonds : Administration générale et économie du département
Cantons de Bort, Bugeat, Eygurande.

Cote : 6M/92

Période : 1905 - 1905

Fonds : Administration générale et économie du département
Cantons de Bort, Bugeat, Eygurande.

Cote : 6M/101

Période : 1906 - 1906

Fonds : Administration générale et économie du département
Arrondissement d'Ussel, cantons de Bort, Bugeat, Eygurande, Meymac, Neuvic, Sornac, Ussel.

Cote : 6M/589

Période : 1916 - 1916

Fonds : Administration générale et économie du département
Cantons de : Argentat, Ayen, Beaulieu, Beynat, Bort, Brive, Bugeat.

Cote : 3M/2

Période : 1803 - 1804

Fonds : Administration générale et économie du département
Brive, Bugeat, Corrèze

Cote : 3M/15

Période : 1811 - 1811

Fonds : Administration générale et économie du département
Mouvement de la population des communes.

Cote : 6M/40

Période : 1888 - 1888

Fonds : Administration générale et économie du département
Arrondissement d'Ussel, cantons de Bort, Bugeat, Eygurande, Meymac, Neuvic, Sornac et Ussel.

Cote : 6M/638

Période : 1905 - 1935

Fonds : Administration générale et économie du département
cantons de Bort, Bugeat, Eygurande

Cote : 3X/484

Période : 1911 - 1912

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Traités de résiliation des conventions régissant les anciennes distributions. Adhésion des communes du canton de Bugeat et de la commune de ...

Cote : 8S/461

Période : 1933 - 1933

Fonds : 8S. Mines et énergie
Canton de Bugeat

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)

Bugeat - canton

15 contenus liés

Liens