Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couze (La) - cours d'eau

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Communes de Branceilles, La Chapelle-aux-Saints, Collonges, Souvigné, ruisseaux de la Couze, la Sudoire, le Douzon : arrêtés, rapports des i...

Cote : 7S/60

Période : 1838 - 1865

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
La Céronne (1838-1903). La Couze-de-Malemort (1859-1862).

Cote : 7S/130

Période : 1838 - 1903

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Le Brézou (1902-1924). La Couze (1846-1938). L'Elle (1937-1938).

Cote : 7S/155

Période : 1846 - 1938

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
La Céronne (1858-1884). La Couze-de-Malemort (1891). Le Maumont (1858-1914).

Cote : 7S/158

Période : 1858 - 1914

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
La Couze.

Cote : 7S/173

Période : 1858 - 1890

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
La Céronne (1892-1922). La Couze-de-Malemort (1893-1920). Le Maumont (1892-1926).

Cote : 7S/179

Période : 1892 - 1926

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
La Couze.

Cote : 7S/197

Période : 1886 - 1934

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Aménagement et restauration des berges de la rivière la Couze de Larche. 1988-1989

Cote : EDEP/107/O/1

Période : 1988 - 1989

Fonds : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
Ruisseaux de Couffy, à Varetz (1888) ; de la Couze, (1824-1931), à Lissac, usine à fer (1842-1846), Malemort, barrage d'irrigation (1858- 18...

Cote : 7S/15

Période : 1824 - 1931

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.

Couze (La) - cours d'eau

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