Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roche-le-Peyroux (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Roche-le-Peyroux (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Roche-le-Peyroux (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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Série CC : Finances, impôts et comptabilité.

Cote : EDEP/175/CC/1/EDEP/175/CC/2

Période : 1754 - 1789

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1696-mars 1706, juin 1708-1735, 1737-mai 1738, 1739-1751

Cote : EDEP/175/GG/1

Période : 1696 - 1751

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/175/D/1-EDEP/175/D/3

Période : 1839 - 1898

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1839-1876

Cote : EDEP/175/D/1

Période : 1839 - 1876

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1877-1898

Cote : EDEP/175/D/2

Période : 1877 - 1898

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Recensement de l'agriculture et du bétail (1929). Registre décennal de statistique agricole (1951-1954). État communal de statistique agrico...

Cote : EDEP/175/F/2

Période : 1929 - 1964

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes.1909, 1923-1967

Cote : EDEP/175/H/1

Période : 1909 - 1967

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Cote : EDEP/175/I/1

Période : 1921 - 1957

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1959-1979, 1985, 1988, 1997, 2000). Chambre des métiers (1961-1986, 1989, 1992...

Cote : EDEP/175/K/1

Période : 1959 - 2002

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

Cote : EDEP/175/K/2

Période : 1962 - 2002

Fonds : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées

Roche-le-Peyroux (Corrèze, France)

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