Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Merd-les-Oussines (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Merd-les-Oussines (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Saint-Merd-les-Oussines (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité

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Fonds : Minutier du canton de Bugeat
MASGIMEL

Fonds : Minutier du canton de Bugeat
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773). Baptêmes, mariages (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1792).

Cote : EDEP/226/GG/3

Période : 1773 - 1792

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 6 mai 1860-6 novembre 1870

Cote : EDEP/226/D/2

Période : 1860 - 1870

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1870-29 décembre 1878

Cote : EDEP/226/D/3

Période : 1870 - 1878

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Assurances agricoles. 1924-1929, 1931, 1955

Cote : EDEP/226/D/6

Période : 1924 - 1955

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
État civil : Naissances. An XI-1812

Cote : EDEP/226/E/2

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1833-1842

Cote : EDEP/226/E/13

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Population : listes nominatives. 1836-1936

Cote : EDEP/226/F/1

Période : 1836 - 1936

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Statistique générale de la commune. 1845

Cote : EDEP/226/F/2

Période : 1845 - 1845

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées

Saint-Merd-les-Oussines (Corrèze, France)

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