Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tulle-nord (ancien canton) - canton

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Syndicat intercommunal d'électrification du canton de Tulle-Nord

Cote : 8S/595-599

Période : 1926 - 1949

Fonds : 8S. Mines et énergie
Construction du réseau.

Cote : 8S/595-596

Période : 1926 - 1949

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossiers avant-projet et projet.

Cote : 8S/595

Période : 1926 - 1926

Fonds : 8S. Mines et énergie
Subventions (1927-1940). Accident sur le réseau (1929-1931). Achat de matériel électrique en vue des battages (1941).

Cote : 8S/597

Période : 1927 - 1941

Fonds : 8S. Mines et énergie
cantons de Tulle-Nord, Tulle-Sud, Uzerche

Cote : 3X/483

Période : 1911 - 1912

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Cantons de l'arrondissement de Tulle et Ussel.

Cote : 1M/43

Période : 1802 - 1882

Fonds : Administration générale et économie du département
Elections.

Cote : 3M/75

Période : 1852 - 1861

Fonds : Administration générale et économie du département
Mouvement de la population des communes.

Cote : 6M/40

Période : 1888 - 1888

Fonds : Administration générale et économie du département
Mouvement de la population des communes de l'arrondissement de Tulle.

Cote : 6M/60

Période : 1896 - 1896

Fonds : Administration générale et économie du département
Seilhac, Sornac, Treignac, Tulle-Nord, Tulle-Sud, Ussel, Uzerche, Vigeois.

Cote : 7M/196

Période : 1878 - 1929

Fonds : Administration générale et économie du département

Tulle-nord (ancien canton) - canton

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