Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lamativie (Lot) - commune

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Affiches, correspondance, rapports.

Cote : 8S/144

Période : 1929 - 1929

Fonds : 8S. Mines et énergie
Construction d'une passerelle métallique.

Cote : 8S/146

Période : 1928 - 1928

Fonds : 8S. Mines et énergie
1936-1937

Cote : 10M/7

Période : 1936 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département
Ligne de Lamative à Laval-de-Cère.

Cote : 8S/141-146

Période : 1925 - 1932

Fonds : 8S. Mines et énergie
Plans, cahier des charges.

Cote : 8S/142

Période : 1925 - 1925

Fonds : 8S. Mines et énergie
Plans, projet de cahier des charges, mémoire descriptif.

Cote : 8S/145

Période : 1929 - 1929

Fonds : 8S. Mines et énergie
Gardes particuliers

Cote : 4M/13

Période : 1924 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département
Demande de concession, enquête.

Cote : 8S/141

Période : 1925 - 1926

Fonds : 8S. Mines et énergie
Société hydroélectrique de La Cère.

Cote : 8S/143-146

Période : 1927 - 1932

Fonds : 8S. Mines et énergie
Concession : rapport, arrêté (1932). Enquête parcellaire, enquête sur les servitudes (1927).

Cote : 8S/143

Période : 1927 - 1932

Fonds : 8S. Mines et énergie

Lamativie (Lot) - commune

10 contenus liés

Liens