Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagnac-la-Prune (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Champagnac-la-Prune (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Champagnac-la-Prune (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

Affiner votre recherche :

90 contenus liés

Champagnac-la-Prune

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
PLAZE Jean

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 2 janvier - décembre 1792

Cote : E/7600

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 3 brumaire - fructidor an X

Cote : E/10588

Période : 1801 - 1802

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Répertoire chronologique : 3 brumaire an X - 3 novembre 1809

Cote : E/10593

Période : 1801 - 1809

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 20 juin 1776 - 1777

Cote : E/10571

Période : 1776 - 1777

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1783

Cote : E/10576

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1785

Cote : E/10578

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1788

Cote : E/10581

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : an VII

Cote : E/10584

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac

Champagnac-la-Prune (Corrèze, France)

90 contenus liés

Liens