Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marolles-sur-Seine (Seine-et-Marne)

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Titres de propriété

Période : 1349 - 1777

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Fois et hommages, aveux et dénombrements

Période : 1349 - 1777

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Fois et hommages, aveux et dénombrements au souverain

Cote : 198J1

Période : 1540 - 1777

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Fois et hommages, aveux et dénombrements des fiefs mouvants

Cote : 198J2

Période : 1349 - 1595

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Droits seigneuriaux

Période : 1485 - 1754

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Prieuré Saint-Germain de Marolles-sur-Seine

Cote : 198J9

Période : 1485 - 1734

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Hôtel-Dieu de Marolles-sur-Seine

Cote : 198J10

Période : 1647 - 1647

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Justice seigneuriale

Période : 1612 - 1754

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Fiefs de Changy, Courcelles, La Vieille-Cour, Villeneuve-la-Cornue, Le Plessis-Danois, Gilly, Le Bois du Châtillon

Cote : 198J6

Période : 1612 - 1754

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine
Bailliage

Période : 1612 - 1754

Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-Seine

Marolles-sur-Seine (Seine-et-Marne)

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