Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Moret-sur-Loing (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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1496, 13 novembre. Vente, par Jean Chabannes, comte de Dammartin, baron de Toucy, du Tour en Champagne, à Jean Du Poirier, capitaine de More...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1930 - 1930

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Photographies

Cote : 2

Période : 1930 - 1930

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
1930. Château d'eau pour la ville de Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne) : vue du chantier et des ouvriers, n.d. (cliché P. Coffin, Moret-sur-L...

Cote : 5-B-338

Période : 1930 - 1930

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Citerne à goudron pour le ministère des Ponts et Chaussées, Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne)

Cote : BAH-11-1931-41777

Période : 1931 - 1937

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Logis Sainte-Thérèse, rue du Château et place Royale, Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne)

Cote : BAH-11-1931-43475

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Garage pour MM. Gillon Frères, Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne)

Cote : BAH-11-1931-44320

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3103/1

Cote : 76 IFA 3103/1

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Hôpital-Fondation Burat, Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne) : agrandissement

Cote : BAH-11-1932-45722

Période : 1932 - 1932

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3201/12

Cote : 76 IFA 3201/12

Période : 1932 - 1932

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne, France)

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