Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La-Tour-du-Pin (Isère, France)

Source :

GeoNames :
La Tour-du-Pin (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - commune
La Tour-du-Pin (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - lieu habité

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Chambery N.O, S.O, S.E. et N.E. (Carte d'Etat-major au 1/80000e, type 1889, feuille 169). La-Tour-du-pin, Bourgoin-Jallieu, Crémieu, avant-p...

Cote : 1Fi 342

Période : 1932 - 1932

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
La-Tour-du-Pin, feuille XXIII-26, carte de la France dressée par ordre du ministère de l'intérieur. Auteur : Institut géographique de Paris ...

Cote : 1Fi 377

Période : 1925 - 1926

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Testament clos de : Marguerite REIMOND.

Cote : 2B 4562

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
La-Tour-du-Pin (Carte IGN au 1/50000e, type 1922, feuille XXXII-32). La-Tour-du-Pin, Saint-genix-sur-guiers, coude du Rhône. Auteur : IGN.

Cote : 1Fi 621

Période : 1950 - 1950

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : La marquise de La Tour du Pin accuse un de ses domestiques d'avoir volé 220 louis d'or...

Cote : 2B 11801

Période : 1792 - 1792

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
La Tour du Pin, feuille XXXIII-26, carte de la France dressée par ordre du ministère de l'intérieur. La-Tour-du-pin.

Cote : 1Fi 773

Période : 1926 - 1926

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).

La-Tour-du-Pin (Isère, France)

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