Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-le-Pin (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Fontaine-le-Pin (Normandie, Calvados) - commune
Fontaine-le-Pin (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Fontaine-le-Pin

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A de Banequin

Cote : 3P/1930

Période : 1808 - 1808

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section C des Londettes

Cote : 3P/1930

Période : 1808 - 1808

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Bray-en-Cinglais

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Tableau d'assemblage

Cote : 3P/1930

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/4125

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/4128

Période : 1822 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/4131

Période : 1911 - 1967

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Fontaine-le-Pin à Houlgate

Cote : 58J/28

Période : 1955 - 2001

Fonds : 58J - Yvonne Guégan et association "Les amis d'Yvonne Guégan"
Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-C...

Cote : 3203W/15

Période : 1939 - 1969

Fonds : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt local

Fontaine-le-Pin (Calvados, France)

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