Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juvigny-sur-Seulles (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Juvigny-sur-Seulles (Normandie, Calvados) - commune
Juvigny-sur-Seulles (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Normandie ; Calvados ; Juvigny-sur-Seulles : Château

Cote : D/1996/25/167-86

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Juvigny, délibérations

Cote : 1L/2104

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Administration générale

Période : 1692 - 1988

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Délibérations du conseil municipal : 12 juin 1878-22 novembre 1917

Cote : 345EDT/7

Période : 1878 - 1917

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Extraits de délibérations (14 mars 1957-28 mars 1975)

Cote : 345EDT/18

Période : 1957 - 1975

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Enregistrement de la correspondance et des actes d'administration municipale

Cote : 345EDT/1

Période : 1808 - 1825

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Inventaire des archives et objets mobiliers

Cote : 345EDT/2

Période : 1842 - 1857

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Papier à en-tête de la mairie

Cote : 345EDT/18

Période : 1950 - 1950

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Etat civil

Période : 1692 - 1988

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles
Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)

Cote : 345EDT/3

Période : 1692 - 1711

Fonds : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

Juvigny-sur-Seulles (Calvados, France)

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