Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

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Marie Evrard, veuve de Jacques Amiot, François Amiot, son fils, journalier, et Nicolas Glain, berger à Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

Cote : 4 B 147

Période : 1745 - 1745

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Pierre Lecomte, marchand de lin, et Jean Demeulles, bouilleur d'eau-de-vie et marchand chiffetier, de la paroisse de Saint-Nicolas du Bosc-l...

Cote : 4 B 217

Période : 1782 - 1783

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Jean Jouen, conseiller du roi en l'élection de Bernay, et Jean Amiot, de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé

Cote : 4 B 125

Période : 1723 - 1724

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
1787

Cote : 4 B 403

Période : 1787 - 1787

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
François Nicolas Rivière, vicomte de Moyaux, Louis-César de Lempérière, procureur du roi, et Charles-Adrien de Saffray du Bosc l'Abbé

Cote : 4 B 632

Période : 1777 - 1777

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Jacques Morin, domestique, et Thomas Brunel, menuisier de Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

Cote : 4 B 173

Période : 1767 - 1768

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Pierre Fourey, marchand bourrelier de Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé, et Jean Fossey, toilier de Notre-Dame de La Couture à Bernay

Cote : 4 B 176

Période : 1767 - 1769

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Jean Racine, laboureur de Saint-Victor de Chrétienville, et Jacques Amiot de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé

Cote : 4 B 229

Période : 1786 - 1787

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Immeubles de feu Louis Le Cœur, marchand de Bernay (paroisse Sainte-Croix) à la requête de Robert Fourquemin, marchand rôtissier à Bernay, m...

Cote : 4 B 244

Période : 1769 - 1770

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Procédure concernant Jacques Amiot, laboureur de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé et François Froville, tuteur des mineurs de Simon Lefèvre (172...

Cote : 4 B 295

Période : 1725 - 1732

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.

Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

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