Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Mards-de-Blacarville

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Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier de la succession de Claude Lemonnier, procureur en la vicomté de Pont-Audemer, sis en c...

Cote : 13 B 624

Période : 1588 - 1671

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Acquisitions par Claude Lemonnier et sa famille d'une ferme et de terres à Saint-Mards - contrats et quittances de Gabriel Marque, époux de ...

Cote : 13 B 626

Période : 1654 - 1711

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Transport par Nicolas Costeley (de Saint-Opportune-sur-Quillebeuf), à Claude Lemonnier d'une rente à prendre sur les biens de Nicolas Costel...

Cote : 13 B 628

Période : 1664 - 1669

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Achats, transactions, procès divers concernant Claude Lemonnier, procureur, et principalement les familles Le Petit, Mauduict, Guillemard, F...

Cote : 13 B 627

Période : 1611 - 1707

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novem...

Cote : 13 B 631

Période : 1715 - 1716

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Rentes seigneuriales dues par Lemonnier à la seigneurie de Saint-Mards-sur-Risle, appartenant à François Duquesne, seigneur de Desneval

Cote : 13 B 633

Période : 1690 - 1704

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, deme...

Cote : 13 B 640

Période : 1695 - 1710

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.

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