Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime)

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Cote : 14 B 202

Période : 1587 - 1621

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La Faye, Michel Langlois, Nicolas Langlois, Thomas Langlois, Toussaint Langlois, Laurence,...

Cote : 14 B 396

Période : 1655 - 1790

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Localités de A à L

Cote : 14 B 526

Période : 1673 - 1674

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
1700-1701

Cote : 14 B 616

Période : 1700 - 1701

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
1702

Cote : 14 B 618

Période : 1702 - 1702

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Incendies volontaires et bris d'arbres commis par Marie-Madeleine Fresne au Boulay-Morin (1788-1790) - vols à Caudebec (1788-1790)

Cote : 14 B 682

Période : 1788 - 1790

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
1644-1646

Cote : 14 B 601

Période : 1644 - 1646

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.

Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime)

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