Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-de-la-Liègue

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Échange entre les prêtres du séminaire d'Évreux et les sieurs Pierre Bisson, maître de la poste aux chevaux, et Jacques Bisson, son fils, di...

Cote : G159

Période : 1739 - 1771

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Bois de Saint-Julien-de-la Liègue.

Cote : G187

Période : 1652 - 1776

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Aveu rendu par la fabrique à François-Jacques Choulx de Biercourt, » écuyer, secrétaire de madame la Dauphine, trésorier général de l'École ...

Cote : G1193

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Procédure criminelle contre les meurtriers d'un enfant nouveau-né dont le corps a été trouvé dans une mare à Saint-Julien de la Liègue

Cote : 29 B 9

Période : 1778 - 1781

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Sixième volume contenant les églises paroissiales (lettre L).

Cote : G27

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
(Ce registre, qui date des premières années du XVIe siècle, ainsi que l'indiquent la mention de Guy de Hellevillier, abbé d'Ivry, et la date...

Cote : G138

Période : 1501 - 1600

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Saint-Julien-de-la-Liègue

6 contenus liés

Liens