Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Evreux (Saint-Gilles)

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Archives de l'Eure

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Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

Cote : G122

Période : 1101 - 1393

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Titres généraux de propriété : rentes.

Cote : G76

Période : 1201 - 1752

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Biens et revenus du chapitre : baronnie d'Angerville-la-Campagne.

Cote : G78

Période : 1484 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes ...

Cote : G124

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Baronnie de Brosville.

Cote : G9

Période : 1620 - 1768

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
1er volume contenant les bénéfices dépendant du chapitre cathédral d'Évreux.

Cote : G22

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Paroisse Saint-Gilles d'Évreux.

Cote : G93

Période : 1308 - 1711

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Titres d'une rente de 16 livres 13 sous 6 deniers constituée au profit de la fabrique par Mathieu Delavigne et Louis Pourveu en 1714, racqui...

Cote : G1846

Période : 1673 - 1673

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

Cote : G6

Période : 1113 - 1350

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Evreux (Saint-Gilles)

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