Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Evreux (Saint-Léger)

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Baronnie de Brosville.

Cote : G9

Période : 1620 - 1768

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
1er volume contenant les bénéfices dépendant du chapitre cathédral d'Évreux.

Cote : G22

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Donations à la fabrique de Brosville, par Pierre Le Forestier, d'une vergée de terre située au triège des Courtieux (1571), – par Robert Le ...

Cote : G460

Période : 1571 - 1761

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Droits et revenus attachés au doyenné du chapitre épiscopal d'Évreux.

Cote : G58

Période : 1508 - 1700

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Baux à ferme des dîmes appartenant au chapitre dans les paroisses des Authieux (près Saint-André), des Authieux-sous-Barquet, d'Aviron, de B...

Cote : G1800

Période : 1779 - 1790

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Paroisse Saint-Léger d'Évreux.

Cote : G94

Période : 1219 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Quittance des droits d'amortissement, s'élevant à 100 livres, payés par la fabrique en 1640 ; – autorisation donnée par les trésoriers à Gil...

Cote : G622

Période : 1640 - 1749

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Donation à la fabrique par Robin Paumier et Raoulline, sa femme, d'une rente annuelle de 15 sous tournois assignée sur une maison avec jardi...

Cote : G627

Période : 1462 - 1782

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Fragments et extraits informes d'anciens cartulaires du chapitre épiscopal d'Évreux.

Cote : G126

Période : 1142 - 1474

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes ...

Cote : G124

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

Cote : G6

Période : 1113 - 1350

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
De 1181-1192 à 1436. – Cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant la transcription des titres de fondation et de donation relatifs...

Cote : G69

Période : 1181 - 1436

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

Cote : G122

Période : 1101 - 1393

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Evreux (Saint-Léger)

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