Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vernon (Sainte-Geneviève, paroisse de)

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Acquisition par la fabrique et par les habitants de la paroisse « d'une portion de terrain contenant environ 47 perches, située paroisse Sai...

Cote : G1458

Période : 1607 - 1784

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

Cote : G6

Période : 1113 - 1350

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
De 11 juin 1671 au 7 juillet 1673.

Cote : G279

Période : 1671 - 1673

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Contrat de revalidation par Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre, de deux parties de rentes, l'une de 16 sols parisis, l'autre de ...

Cote : G1457

Période : 1607 - 1784

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
De 1181-1192 à 1436. – Cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant la transcription des titres de fondation et de donation relatifs...

Cote : G69

Période : 1181 - 1436

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Baux a ferme des terres appartenant à la fabrique de Brécourt, situées au hameau de Soucy, paroisse Sainte-Geneviève de Vernon, et sur les p...

Cote : G449

Période : 1723 - 1774

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Vernon (Sainte-Geneviève, paroisse de)

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