Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-Audemer (Eure, France) -- Église Notre-Dame-du-Pré

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Approbation par Philippe de Nocy, vicaire général de l'évêque de Lisieux, d'un concordat délibéré en assemblée des principaux habitants de l...

Cote : G1042

Période : 1545 - 1688

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie de charité.

Cote : G1714

Période : 1538 - 1665

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Délibérations des trésoriers et des habitants de la paroisse concernant les dépenses de la fabrique et la reddition des comptes ; – « arrêt ...

Cote : G1871

Période : 1761 - 1766

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie du Rosaire.

Cote : G1725

Période : 1755 - 1791

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Jeanne Lefort, Claude Corvois, Maclou Quesnay, Richard Thirel, sieur de Jouvenc...

Cote : G995

Période : 1502 - 1699

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Procès-verbal de dépôt dans le archives de l'église Saint-Ouen des titres et papiers des fabriques de Saint-Aignan, de Saint-Germain et de N...

Cote : G1037

Période : 1791 - 1792

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Pont-Audemer (Eure, France) -- Église Notre-Dame-du-Pré

6 contenus liés

Liens