Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernay (arrondissement), tables décennales

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Malouy-(La) Roussière

Cote : 6 M 459

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Saint-Germain-la-Campagne-Val-du-Theil

Cote : 6 M 460

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Chambrais et Thiberville

Cote : 6 M 497

Période : 1802 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Beaumesnil et Beaumont

Cote : 6 M 513

Période : 1813 - 1822

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Aclou-Ajou-Boisney-Boissy-Beaumontel-Berthouville-Bernay

Cote : 6 M 455

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Capelles-les-Grands-Fontaine-la-Louvet

Cote : 6 M 457

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Saint-Aquilin-d'Augeron-Saint-Eloi-de-Fourques

Cote : 6 M 461

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Beaumesnil et Beaumont

Cote : 6 M 495

Période : 1802 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Beaumesnil et Beaumont

Cote : 6 M 567-573

Période : 1833 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Bernay et Brionne

Cote : 6 M 574-580

Période : 1833 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Bernay (arrondissement), tables décennales

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