Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-Audemer (arrondissement), tables décennales

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Blacarville-Basville

Cote : 6 M 484

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Epreville-en-Lieuvin-Ficquefleur

Cote : 6 M 486

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Saint-Sylvestre-de-Cormeilles-Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

Cote : 6 M 490

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Tricqueville-Voiscreville

Cote : 6 M 491

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Cormeilles et Montfort

Cote : 6 M 543

Période : 1823 - 1832

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Cormeilles et Montfort

Cote : 6 M 651-657

Période : 1833 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Montfort-sur-Risle-Pont-Audemer

Cote : 6 M 488

Période : 1792 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Beuzeville et Bourgtheroulde

Cote : 6 M 524

Période : 1813 - 1822

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Cormeilles et Montfort

Cote : 6 M 525

Période : 1813 - 1822

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Cantons de Pont-Audemer et Quillebeuf

Cote : 6 M 544

Période : 1823 - 1832

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Pont-Audemer (arrondissement), tables décennales

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