Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neubourg (le), école d'agriculture

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Ecole d'agriculture du Neubourg : personnel des élèves ; procès-verbaux des examens d'admission, de passage et de sortie.

Cote : 7 M 118

Période : 1886 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Ecole d'agriculture du Neubourg : affaires diverses ; prospectus et affiches ; mobilier ; régime intérieur ; baux périmés ; cession du bâtim...

Cote : 7 M 115

Période : 1885 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Ecole pratique d'agriculture du Neubourg : création (1885), organisation et installation, conditions d'admission, entretien des bâtiments ; ...

Cote : 7 M 113

Période : 1883 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Ecole pratique d'agriculture du Neubourg : comité de surveillance et de perfectionnement ; désignation des membres.

Cote : 7 M 114

Période : 1885 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Ecole d'agriculture du Neubourg : personnel des maîtres ; arrêtés de nomination, dossiers par ordre alphabétique des noms.

Cote : 7 M 116

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Ecole d'agriculture du Neubourg : personnel des élèves ; dossiers ; octrois de bourses.

Cote : 7 M 117

Période : 1888 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Neubourg (le), école d'agriculture

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