Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames : Tremblay-en-France (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

807 contenus liés

Vente par Fortuné-Joseph d'André, propriétaire, chevalier de la Légion d'honneur, et Pauline-Augustine-Henriette-Anne Sarraire, son épouse, ...

Cote : MC/ET/LXIX/1168

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Louis BAZIN, 20 août 1853 - 8 mai 1889 (étude LXIX)
Bail de terres labourables à Roissy [Roissy-en-France], Tremblay [Tremblay-en-France], Mauregard, Villepinte et Goussainville, par Jacques A...

Cote : MC/ET/XLVI/631

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Hodanger, administrateur du département de Seine-et-Oise (Denis Anne) (Versailles). - Hogger, négociant ...

Cote : 5Q 232

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Tourteau d'Orvilliers, maître des requêtes (Jean Louis) (Orvilliers - Septeuil - Mulcent). - Tourteau de ...

Cote : 5Q 263

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bail de ferme à Roissy [Roissy-en-France], Villepinte, Tremblay [Tremblay-en-France], Gonesse, Meauregard [Mauregard] par Antoine Isaac Silv...

Cote : MC/ET/XLVI/734

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de jardin et terres labourables à Roissy [Roissy-en-France], Tremblay [Tremblay-en-France], Villepinte, Gonesse, Mauregard, par Antoin...

Cote : MC/ET/XLVI/763

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de ferme et enclos à Roissy [Roissy-en-France], Tremblay [Tremblay-en-France], Villepinte, Gonesse, Mauregard, par Charles Percier-Bas...

Cote : MC/ET/XLVI/770

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Levis, législateur (Gaston Pierre Marc) (Vallangoujard - Oinville - Grisy - Livilliers - Ennery). - ...

Cote : 5Q 242

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Plan des bâtiments, cours et parcs du grand et petit Tremblay et du fief de Chevreau, par Matis.

Cote : FR/FR-AD078/A 329

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Inventaire après décès de Françoise Hélène Etiennette Turgot, duchesse de Saint-Aignan, demeurant à l'hôtel de Saint-Aignan, rue Sainte-Avoi...

Cote : MC/ET/XCII/861

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)

Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France)

807 contenus liés

Liens