Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames : Tremblay-en-France (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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Cote : MC/ET/VI/181

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LANDRY, 18 février 1617 - 4 février 1619 (étude VI)
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Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MARCHANT, 24 octobre 1568 - 9 août 1590 (étude XC)
Résumé des actes concernant les communes d'Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Sevran, Tremblay-lès-Gonesse et Villepinte : classeurs.

Cote : 3 Q 4 155 à 157

Période : 1924 - 1925

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
1er juin 1924-7 janvier 1925

Cote : 3 Q 4 155

Période : 1924 - 1925

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
9 janvier-3 août 1925

Cote : 3 Q 4 156

Période : 1925 - 1925

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
4 août-31 décembre 1925

Cote : 3 Q 4 157

Période : 1925 - 1925

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
1er mars 1880-25 septembre 1882 [volume n° 8]

Cote : 3 Q 4 158

Période : 1880 - 1882

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
26 septembre 1882-22 janvier 1886 (volume n° 9)

Cote : 3 Q 4 159

Période : 1882 - 1886

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
22 janvier 1886-19 juillet 1889 (volume n° 10)

Cote : 3 Q 4 160

Période : 1886 - 1889

Fonds : Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)

Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France)

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