Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagnac-de-Belair (Dordogne, France)

Source :

GeoNames :
Champagnac-de-Belair (Nouvelle-Aquitaine, Dordogne) - commune
Champagnac-de-Belair (Nouvelle-Aquitaine,Dordogne) - lieu habité

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Dossiers de juges de paix : Debot à Exideuil puis Ribérac (1934-1956), Dumazeau à Saint-Pardoux-la-Rivière et Champagnac-de-Belair (1913-193...

Cote : 1 U 24

Période : 1913 - 1957

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Dossiers de juges de paix suppléants : Beaubatie à Saint-Pardoux-la-Rivière (1937-1945), Chancogne à Vergt (1907-1908), Chapouleaud à Périgu...

Cote : 1 U 25

Période : 1814 - 1963

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Rondonneau à Saint-Jean-de-Côle (1909-1927), Rougier à Montanceix (1896-1924), Rousseau à Saint-Saud-la-Coussière (1898-1944), Saint-Roc-Vei...

Cote : 1 U 39

Période : 1896 - 1968

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Dossiers personnels des magistrats du Tribunal civil de Périgueux et des tribunaux de 1ère instance de Périgueux, Nontron et Ribérac, ayant ...

Cote : 1 U 46

Période : 1811 - 1958

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Instruments de recherche

Cote : 506 Q 1, 561 Q 1-5, 679 Q 1-20, 680 Q 1-7

Période : 1842 - 1921

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
Desmond-Fromont

Cote : 680 Q 3

Période : 1910 - 1910

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
Moissan-Rossignol

Cote : 680 Q 6

Période : 1910 - 1910

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
Répertoire général des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Cote : 679 Q 1-20

Période : 1910 - 1910

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
2

Cote : 679 Q 2

Période : 1910 - 1910

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
7

Cote : 679 Q 7

Période : 1910 - 1910

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement

Champagnac-de-Belair (Dordogne, France)

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