Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbon-Lancy (canton)

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Bourbon-Lancy et Lesme, plans parcellaires des propriétés à acquérir.

Cote : 2232 W 10

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Arrondissement ouest, Gueugnon (2232W)
Compagnie des chemins de fer départementaux, ligne de Bourbon-Lancy à Toulon-sur-Arroux, vente de terrains suite au déclassement (1951-1956)...

Cote : 2232 W 14

Période : 1951 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Arrondissement ouest, Gueugnon (2232W)
Hôpital de Bourbon-Lancy.

Cote : 7424 W 14 - 15

Période : 1949 - 1972

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Aménagements de chambres et d'une salle d'isolement (1949-1952) ; création d'une maternité, projet (1950) ; création d'un service d'électro-...

Cote : 7424 W 14

Période : 1949 - 1967

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Station thermale, travaux d'aménagement et de modernisation.

Cote : 7424 W 15

Période : 1963 - 1972

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Hôpital de Bourbon-Lancy.- Modernisation, programme général et plan directeur (1959-1963). Construction d'une maison de retraite, adjudicati...

Cote : 808 W 24

Période : 1959 - 1975

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Création d'un centre de réadaptation fonctionnelle à Bourbon-Lancy, projet : correspondance avec la caisse de sécurité sociale.

Cote : 808 W 25

Période : 1964 - 1966

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Hôpital de Bourbon-Lancy, construction d'une maison de retraite de 80 lits.

Cote : 7412 W 14

Période : 1966 - 1970

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Hôpital de Bourbon-Lancy.

Cote : 7717 W 6

Période : 1971 - 1971

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Hôpital de Bourbon-Lancy.- Bâtiment technique, construction et alimentation en eaux thermales (1977-1981). Construction d'un bâtiment de dég...

Cote : 1694 W 3

Période : 1977 - 1986

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)

Bourbon-Lancy (canton)

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