Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couches (canton)

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28 mars 1901 - 28 janvier 1902.

Cote : 3 Q 21379

Période : 1901 - 1902

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
28 janvier - 15 novembre 1902.

Cote : 3 Q 21380

Période : 1902 - 1902

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
23 juin 1905 - 5 février 1906.

Cote : 3 Q 21385

Période : 1905 - 1906

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
22 février 1908 - 5 janvier 1909.

Cote : 3 Q 21389

Période : 1908 - 1909

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
15 novembre 1909 - 6 septembre 1910.

Cote : 3 Q 21391

Période : 1909 - 1910

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
12 février 1918 - 10 février 1919.

Cote : 3 Q 21398

Période : 1918 - 1919

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
9 mars - 8 octobre 1920.

Cote : 3 Q 21401

Période : 1920 - 1920

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
8 octobre 1920 - 20 avril 1921.

Cote : 3 Q 21402

Période : 1920 - 1921

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
27 octobre 1927 - 2 janvier 1929.

Cote : 3 Q 21409

Période : 1927 - 1929

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)
7 janvier 1936 - 23 juillet 1937.

Cote : 3 Q 21415

Période : 1936 - 1937

Fonds : Centre des impôts du Creusot, bureau de Couches, service de l'Enregistrement (3Q)

Couches (canton)

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