Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brancion (Martailly-lès-Brancion)

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Mâconnais.- "Notes sur Brancion, Uxelles, Cormatin, Chazelles, Cortevaix", du père Claude Bernardon, curé de Cortevaix : notes historiques.

Cote : J 1358

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)
Brancion, château.

Cote : 2 Fi 4/187

Fonds : Photographies, pièces isolées et petits fonds (RM025)
Jean Christophe Canat (?-?), époux de Jeanne Marie Augustine Ryard, présent au mariage de Claude Lepage, praticien et Françoise Berthier : a...

Cote : 8 J 54

Période : 1673 - 1688

Fonds : Fonds Canat de Chizy (8J)
Généralités.- Presse et revues : "La Vie ouvrière", supplément (février 1942), "Revue de la presse libre", n° 9 (1942), "Les lettres françai...

Cote : 88 J 1

Période : 1942 - 1988

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)
Dossier Alain ou Kalis : carte F.F.I., photographie d'identité, situation dans la résistance (photocopies, s. d.) ; fiche d'état civil prove...

Cote : 88 J 5

Période : 1951 - 1987

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)
E. Croisy, script du sabotage du Creusot d'octobre 1943 : résumé ronéoté (1988). Livre de Cazin, mises au point de Michel Villard sur la bat...

Cote : 88 J 7

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)
Procès-verbal de police (1942), rapports (1943), transcription de communication téléphonique (1943), cartes d'identité de fusillés (1944), a...

Cote : 88 J 11

Période : 1942 - 1989

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)
Rapport de Canton (1943-1944, copie). Documents postérieurs, présentés par S. Effernelli : lettres de Boutet à Gérasime, Marie-Hélène Velu, ...

Cote : 88 J 16

Période : 1943 - 1987

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)
Henri Vitrier, sous-préfet d'Autun : arrêté de nomination, décret de délégation, invitation pour son installation, article de presse rédigé ...

Cote : 88 J 17

Période : 1944 - 1956

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)
Tableau des groupes du département en 1943-1944 (s. d.) ; état des officiers et sous-officiers des Forces françaises de l'Intérieur (F.F.I.)...

Cote : 88 J 18

Période : 1943 - 1988

Fonds : Fonds Séraphin Effernelli (88 J)

Brancion (Martailly-lès-Brancion)

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