Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-sous-Versigny

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Biens. Voirie.

Cote : O 1987

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Saint-Romain-sous-Versigny, classement du chemin rural des Vernes dans la voirie vicinale.

Cote : 2232 W 6

Période : 1958 - 1958

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Arrondissement ouest, Gueugnon (2232W)
Saint-Romain-sous-Versigny, église.

Cote : 104 J 88 - 89

Période : 1982 - 1997

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)
Auxy, circulation, élagage, entretien des CVO, permissions de voirie (1942-1950), dégâts causés à la voirie par des entreprises (1947-1951)....

Cote : 2245 W 14

Période : 1941 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire - Arrondissement ouest, Autun (2245W)
Administration. Personnel. Dons et legs. Comptabilité. Revenus, concessions. Eglise. Presbytère. Abreuvoir, lavoir, puits. Cimetière. Ecoles...

Cote : O 1986

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Famille Maublanc de Chiseuil à Saint-Romain-sous-Versigny.- Marie-Joseph-Charles-Albert de Maublanc de Chiseuil, fils de Georges-François Ma...

Cote : J 1374

Période : 1877 - 1877

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)
Mont-Saint-Vincent ; Morey ; Moroges ; Paris-l'Hôpital ; Perrecy-les-Forges ; Perreuil ; Puley (Le) ; Remigny ; Saint-Bérain-sous-Sanvignes ...

Cote : 100 J 10

Période : 1970 - 2003

Fonds : Fonds Roland Niaux (100 J)
L'Ami. Bulletin paroissial de Perrecy, Saint-Romain-sous-Versigny et Dompierre. | 1935 - octobre 1939 | L'Ami. Bulletin paroissial de Perrec...

Cote : REV 868

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Saint-Romain-sous-Versigny

Cote : EDEP 2431 - 2435

Période : 1680 - 1870

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Saint-Romain-sous-Versigny.

Cote : O 1986 - 1987, 3300

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Electrification.

Cote : O 3300

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Plan topographique.

Cote : 104 J 88

Période : 1997 - 1997

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)
Réfection des façades, projet de travaux aux abords de l'église.

Cote : 104 J 89

Période : 1982 - 1982

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)

Saint-Romain-sous-Versigny

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