Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-sous-Gourdon

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Saint-Romain-sous-Gourdon.

Cote : 104 J 86 - 87

Période : 1996 - 1999

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)
Château d'Azu, propriété Poutney-Raab : projet.

Cote : 104 J 86

Période : 1999 - 1999

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)
Eglise : restauration, plan du clocher.

Cote : 104 J 87

Période : 1996 - 1999

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)
Saint-Romain-sous-Gourdon.- Décrets de vente à la criée, à Mont-Saint-Vincent, de biens appartenant à Jean de la Chaulme, marchand de la Bel...

Cote : J 1564 - 1565

Période : 1667 - 1678

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Domaine de la Beluze (Saint-Romain-sous-Gourdon).

Cote : J 1564

Période : 1667 - 1667

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Biens à Saint-Romain, au Bois et à la Beluze (Saint-Romain-sous-Gourdon), aux Billebault (Ciry), le Perriers (Ciry), aux Crochés (Pouilloux)...

Cote : J 1565

Période : 1668 - 1678

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Volume n°2, terrier du Grand-Fussy, paroisse du Rousset, sur des biens au Grand Fussy et au Petit Fussy (le Rousset), Azye, le Trembly, Chai...

Cote : J 1573

Période : 1750 - 1752

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Seigneurie du Thésut.- Terrier pour Jacques Callard, seigneur du fief de Thesut, par Philippe Febvre, notaire, dont reconnaisances de Lazare...

Cote : J 1576

Période : 1757 - 1771

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Saint-Marcel, église, restauration ; travaux électriques ; réparation de vitraux brisés : plans, devis, correspondance, procès-verbal de gen...

Cote : 3340 W 28

Période : 1936 - 1963

Fonds : Pierre-Claude Fournier, architecte des monuments historiques (3340 W)
Familles Callard et Febvre.- Philibert-Marie Febvre : acte de vente par procuration d'un bois appelé Les Chétifs, situé sur le finage de Sai...

Cote : J 1957

Période : 1793 - 1854

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1901- 2050)

Saint-Romain-sous-Gourdon

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