Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charolles (arrondissement) / La Guiche / La Guiche (canton)

Affiner votre recherche :

47 contenus liés

Sanatorium de la Guiche.

Cote : 1 X 124 - 140

Période : 1915 - 1947

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Dossiers classés par catégorie d'emploi : candidatures (1930-1939) et demandes d'emplois de malades en traitement au sanatorium (1937-1938),...

Cote : 1 X 124

Période : 1918 - 1940

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Administration, nombre de lits vacants et fixation du prix de journée : correspondance avec les départements.

Cote : 1 X 128

Période : 1920 - 1921

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Souscription publique : tableaux récapitulatifs des souscriptions reçues à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône, bulletins de souscription...

Cote : 1 X 129

Période : 1916 - 1918

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Gros travaux et aménagement au sanatorium : rapports de l'architecte du Département, plans, devis, mémoires des travaux exécutés, soumission...

Cote : 1 X 133 - 135

Période : 1930 - 1938

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
1930-1932.

Cote : 1 X 133

Période : 1930 - 1938

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Ain à Jura.

Cote : 1 X 139

Période : 1923 - 1938

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Livre mystique.- Ce volume était inscrit au catalogue des Minimes de la Guiche sous le titre de "Livre des articles de la foy, vices, vetus ...

Cote : H 364

Fonds : 12_Inventaire-sommaire des archives ecclésiastiques. Ordres religieux.- Série H 1-1620
Livre intitulé "L'Aguillon d'amour divine, composé par le docteur dévot et seraphic, monseigneur saint Bonaventure." Le traducteur, qui ne s...

Cote : H 365

Fonds : 12_Inventaire-sommaire des archives ecclésiastiques. Ordres religieux.- Série H 1-1620
Dossiers d'aménagements, correspondance.

Cote : 61 J 87

Période : 1977 - 1979

Fonds : Architectes Palazzi et Emptoz (61J)

Charolles (arrondissement) / La Guiche / La Guiche (canton)

47 contenus liés

Liens