Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nantua (Ain, France)

Source :

GeoNames : Nantua (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Nantua (Ain) - Église.

Cote : C/1996/6/1-77

Période : 1967 - 1977

Fonds : Avis sur des restaurations d'objets et immeubles d'Auvergne-Rhône-Alpes, des Hauts-de-France, du Centre-Val de Loire et de Corse par l'Inspe...
Nantua (Ain). Eglise Saint-Michel.

Cote : E/81/01/15-143

Période : 1840 - 1995

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Nantua (Ain). Eglise Saint-Michel.

Cote : E/81/01/16-143

Période : 1907 - 1990

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Nantua ; Eglise Saint-Michel

Cote : D/1996/25/6-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
ALOMBERT François, notaire à Matafelon et Nantua

Cote : 3 E 13490-13494

Période : 1738 - 1780

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
Minutes

Cote : 3 E 13490-13493

Période : 1738 - 1780

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
15 novembre 1738-1744

Cote : 3 E 13490

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
1745-11 octobre 1756

Cote : 3 E 13491

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
1757-19 avril 1773

Cote : 3 E 13492

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
25 août 1773-13 juin 1780

Cote : 3 E 13493

Période : 1773 - 1780

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax

Nantua (Ain, France)

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