Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nantua (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Nantua (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Nantua (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Minutes

Cote : 3 E 5262-5281

Période : 1654 - 1691

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
14 décembre 1654-1655

Cote : 3 E 5262

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1656-1657

Cote : 3 E 5263

Période : 1656 - 1657

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1658-1660

Cote : 3 E 5264

Période : 1658 - 1660

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1661-1663

Cote : 3 E 5265

Période : 1661 - 1663

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1664

Cote : 3 E 5266

Période : 1664 - 1664

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Registre d'actes passés pour le prieuré de Nantua

Cote : 3 E 5267

Période : 1664 - 1674

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1665

Cote : 3 E 5268

Période : 1665 - 1665

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1666

Cote : 3 E 5269

Période : 1666 - 1666

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1667

Cote : 3 E 5270

Période : 1667 - 1667

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Nantua (Ain, France)

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