Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France) -- Abbaye Saint-Rambert

Source :

GeoNames : Saint-Rambert-en-Bugey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Saint-Rambert (Abbaye)

Cote : 25 B 700-719

Période : 1651 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Bavoset, pyromane

Cote : 25 B 706

Période : 1740 - 1740

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Tarpin, homicide

Cote : 25 B 707

Période : 1741 - 1743

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
1759-1769

Cote : 25 B 709

Période : 1759 - 1769

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Civil

Cote : 25 B 712-713

Période : 1696 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
1771-1790

Cote : 25 B 715

Période : 1771 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Police

Cote : 25 B 719

Période : 1686 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Présentations, voyages et autres actes

Cote : 25 B 701

Période : 1651 - 1785

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Audiences

Cote : 25 B 702-703

Période : 1681 - 1785

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
1734-1741

Cote : 25 B 705

Période : 1734 - 1741

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey

Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France) -- Abbaye Saint-Rambert

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