Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belley-Ars (Evêché de)

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17 février 1742-7 février 1748

Cote : G 147

Période : 1742 - 1748

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Diocèse de Belley

Cote : G 295-298

Période : 1465 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Arandas.

Cote : G 295

Période : 1465 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Belley

Cote : G 296

Période : 1656 - 1779

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Braille.

Cote : G 297

Période : 1598 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Murs-et-Gélignieux

Cote : G 298

Période : 1777 - 1787

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Diocèse de Belley

Cote : G 144-189

Période : 1175 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Evêché

Cote : G 144-145, 169

Période : 1175 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Généralités

Cote : G 144

Période : 1175 - 1768

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Mise sous scellés, inventaire et vente de tous les effets meubles et immeubles délaissés par Jean du Dousset, évêque de Belley, décédé le 4 ...

Cote : G 145

Période : 1745 - 1745

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.

Belley-Ars (Evêché de)

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