Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Dingy-en-Vuache (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
État civil de la commune de Dingy-en-Vuache (1693-1927)

Période : 1693 - 1927
E DEPOT 101 - Archives communales déposées de Dingy-en-Vuache (1693-1903)

Cote : E DEPOT 101/1 D 1-2 ; E DEPOT 101/1 E 1-9 ; E DEPOT 101/GG 1

Période : 1693 - 1903
2 O 2432-2434 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Dingy-en-Vuache (1858-1940)

Cote : 2 O 2432-2434

Période : 1858 - 1940
Transaction entre Joseph-François-Marie de Cornillion, seigneur de Fessy et de Meirand, et Claude-George de Bouteiller, seigneur de Dingy (2...

Cote : 1 J 2601

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Dingy-en-Vuache, Dingy-Saint-Clair, Domancy, Doussard et Douvaine.

Cote : 802 W 18

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Dingy-en-Vuache

Cote : 2480 W 66-68

Période : 1943 - 1993

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
École publique de Bloux-Jurens

Cote : 2480 W 66-67

Période : 1943 - 1993

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Vie scolaire

Cote : 2480 W 66

Période : 1943 - 1993

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)

Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie, France)

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