Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duingt (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Duingt (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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État civil de la commune de Duingt (1590-1919)

Période : 1590 - 1919
2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)

Cote : 2 O 2469-2473

Période : 1858 - 1943
Administration générale

Cote : 2 O 2469

Période : 1860 - 1943

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Modification des limites communales

Cote : 2 O 2469

Période : 1860 - 1860

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Transaction entre les communes de Doussard, Montmin et Duingt.

Cote : 2 O 2469

Période : 1860 - 1860

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Vie du conseil municipal

Cote : 2 O 2469

Période : 1906 - 1906

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Plainte contre le maire.

Cote : 2 O 2469

Période : 1906 - 1906

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Finances communales

Cote : 2 O 2469

Période : 1860 - 1943

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 2469

Période : 1860 - 1931

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Gestion comptable. – Ouverture de crédits, paiements de mémoires et de frais d'honoraires, emprunts, dossier de subventions, assurances.

Cote : 2 O 2469

Période : 1860 - 1943

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)

Duingt (Haute-Savoie, France)

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