Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Épagny (Epagny Metz-Tessy, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Épagny (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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Cote : 2 O 2487

Période : 1861 - 1939

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Arrêtés

Cote : 2 O 2487

Période : 1866 - 1932

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Nominations de membres à la commission administrative.

Cote : 2 O 2487

Période : 1936 - 1938

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Construction d'un hangar de pompes et acquisition d'une pompe à incendie : devis estimatif, marché de gré à gré, imposition extraordinaire (...

Cote : 2 O 2490

Période : 1875 - 1908

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Électricité

Cote : 2 O 2490

Période : 1912 - 1935

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Demande de concession pour la distribution électrique de la commune par la Société des Forces du Fier : mémoire descriptif, plan, cahier des...

Cote : 2 O 2490

Période : 1912 - 1935

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Aménagement

Cote : 2 O 2490

Période : 1883 - 1886

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Administration générale

Cote : 2 O 2487

Période : 1860 - 1940

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Finances communales

Cote : 2 O 2487

Période : 1860 - 1939

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)
Personnel communal

Cote : 2 O 2487

Période : 1863 - 1940

Fonds : 2 O 2487-2491 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Épagny (1860-1940)

Épagny (Epagny Metz-Tessy, Haute-Savoie, France)

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