Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bons-en-Chablais (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Bons-en-Chablais (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Bons-en-Chablais (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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1986

Cote : 2582 W 308

Période : 1986 - 1986

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1988

Cote : 2582 W 310

Période : 1988 - 1988

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1990

Cote : 2582 W 312

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1995

Cote : 2582 W 317

Période : 1995 - 1995

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1996

Cote : 2582 W 318

Période : 1996 - 1996

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
1999

Cote : 2582 W 321

Période : 1999 - 1999

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
2000

Cote : 2582 W 322

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2582 W - Versement du bureau antenne du cadastre de Thonon-les-Bains (1979-2003)
Fiches parcellaires

Cote : 2119 W 121-138

Période : 1934 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)
B1-B699

Cote : 2119 W 123

Période : 1934 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)
D1-D866

Cote : 2119 W 127

Période : 1934 - 1979

Fonds : 2119 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1979)

Bons-en-Chablais (Haute-Savoie, France)

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