Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Biot (Haute-Savoie, France ; canton)

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Communes du canton du Biot.

Cote : 1 M 31

Période : 1833 - 1887

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Communes du canton du Biot.

Cote : 1 M 32

Période : 1833 - 1897

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Thonon-les-Bains

Cote : 2088 W 28

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
1956-1958.

Cote : 2088 W 28

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Elections complémentaires de 1874 à 1876 Cantons d'Alby (conseil d'arrondissement, mai 1875 et juillet 1876), Annecy-sud (conseil général, m...

Cote : 3 M 124

Période : 1874 - 1876

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1884 et 1885 Cantons d'Annecy-Sud (conseil d'arrondissement, avril 1884), Le Biot (conseil général, avril 1884)...

Cote : 3 M 130

Période : 1884 - 1885

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1889 à 1892 Cantons d'Annecy-Sud (conseil général, décembre 1891), Annemasse (conseil d'arrondissement, avril 1...

Cote : 3 M 134

Période : 1889 - 1892

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Dossiers contentieux des élections de juillet dans les cantons d'Annecy-Sud et du Biot, et décisions du Conseil d'Etat sur les protestation...

Cote : 3 M 142

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1911 et 1912 Cantons du Biot (conseil d'arrondissement, janvier 1912 et conseil général, novembre 1911), Cluses...

Cote : 3 M 149

Période : 1911 - 1912

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Bureau des domaines du Biot

Cote : 2 Q 19-20

Période : 1881 - 1957

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus pa...

Cote : 2 Q 19

Période : 1881 - 1943

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles (avec table alphabétique).

Cote : 2 Q 20

Période : 1893 - 1957

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Cantons d'Abondance, Le Biot, Boëge, Douvaine.

Cote : 8 R 135

Période : 1920 - 1925

Fonds : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies en 1870-1871 et 1914-1918 (1870-1937)
Cantons d'Abondance, Alby-sur-Chéran, Annecy, Annemasse, Le Biot, Boëge, Bonneville, Chamonix, Cluses, Cruseilles, Douvaine et Evian.

Cote : 10 R 68

Période : 1918 - 1918

Fonds : 10 R - Organismes du temps de la Première Guerre Mondiale (1904-1925)
Élections complémentaires de Cantons d'Annecy-Nord (conseil d'arrondissement, décembre 1925), Annecy-Sud (conseil d'arrondissement, janvier ...

Cote : 3 M 158

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections

Le Biot (Haute-Savoie, France ; canton)

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