Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France ; canton)

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Communes du canton de Thonon-les-Bains.

Cote : 1 M 51

Période : 1779 - 1889

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Thonon-les-Bains

Cote : 2088 W 28

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
1956-1958.

Cote : 2088 W 28

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Élections complémentaires de Cantons de Bonneville (conseil général, juillet 1866), Chamonix (conseil général et conseil d'arrondissement, n...

Cote : 3 M 115

Période : 1861 - 1870

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de juillet Cantons de Saint-Gervais, Seyssel et Thonon : instructions, correspondance, rapports, affiches, procès-...

Cote : 3 M 119

Période : 1861 - 1870

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1889 à 1892 Cantons d'Annecy-Sud (conseil général, décembre 1891), Annemasse (conseil d'arrondissement, avril 1...

Cote : 3 M 134

Période : 1889 - 1892

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de Cantons d'Abondance (conseil d'arrondissement, octobre 1904), Annecy-Sud (conseil général, septembre 1904), Dou...

Cote : 3 M 145

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de Cantons d'Abondance (conseil général, mars 1925), Annecy-Sud (conseil d'arrondissement, avril 1923), Cluses (co...

Cote : 3 M 156

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1938 et 1939 Cantons de Frangy (conseil général, octobre 1938 et conseil d'arrondissement, décembre 1938), Reig...

Cote : 3 M 166

Période : 1938 - 1939

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Bureau des domaines de Thonon-les-Bains

Cote : 2 Q 23-27

Période : 1894 - 1961

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France ; canton)

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