Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lovagny : propriétés Garbillon-Despine

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Biens nationaux (soumissions et achats de biens bâtis et non bâtis à Amancy, Doussard, La Roche, Lovagny et Veyrier, provenant des Bernardin...

Cote : 11 J 78

Période : 1794 - 1797

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens divers à Lovagny, Meythet, Poisy et Seythenex : notamment relevés cadastraux, liquidition de la vente de la montagne de Seythenex.

Cote : 11 J 186

Période : 1829 - 1842

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Etat des baux, créances, sommes à payer, polices d'assurances et propriétés de M. et Mme Despine en juillet (De la main de Joseph Despine. ...

Cote : 11 J 178

Période : 1823 - 1864

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Avis pour le paiement des contributions et prestations (Dont ordres de logement militaire) de Joseph Despine et de sa femme (en tant qu'héri...

Cote : 11 J 196

Période : 1832 - 1843

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Papiers provenant de Louis Gaillard et de Perrine Delacombe, parents de Marie-Charlotte : testaments, inventaire de titres, actes de proprié...

Cote : 11 J 10

Période : 1652 - 1683

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Contributions et prestations de Joseph G. à Annecy, Chavanod, Epagny, Gevrier, Lovagny, Meythet, Poisy, Seynod et Veyrier (avertissements et...

Cote : 11 J 80

Période : 1801 - 1814

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Lovagny : propriétés Garbillon-Despine

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