Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Modane (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Modane (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Modane (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Dossiers de marchés soldés. - n° 59 : fourniture de véhicules, SA COMTET ; n 60 : fourniture d'un compacteur à pneus, SARL SOCOMAT ; n 61 : ...

Cote : 1547W 63

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Assainissement communal : agréments et subventions.

Cote : 978W 7

Période : 1952 - 1970

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 978W 36

Période : 1962 - 1971

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Cadastre, Modane

Cote : 3P 2068-2080;3P 7455-7456

Période : 1911 - 1975

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 2068

Période : 1926 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 2069

Période : 1913 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 2070

Période : 1913 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 3e volume.

Cote : 3P 2071

Période : 1913 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 4e volume.

Cote : 3P 2072

Période : 1913 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 5e volume.

Cote : 3P 2073

Période : 1913 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

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